Le site www.option-moto.com est la propriété de Options Rhône-Alpes, SARL,
• au capital social de 10.000 euros,
• immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon, sous le numéro 509 891 388,
• TVA intracommunauraire : FR84 509891388
et dont le siège social est situé :
Rue des Teinturiers
69003 Lyon
Tel: 06.69.28.80.00
Formulaire: nous contacter
Le directeur de publication du site www.option-moto.com est Monsieur Bruno BERGAENTZLE.
Le site www.option-moto.com a été conçu par les sociétés et professionels :
• Arobases solutions internet dont le siège social est situé : Parc Technologique 2000, 29, rue André Ampère, 69680 Chassieu.
• ooii (pour le design) dont le siège social est situé à Berlin. (www.ooi.eu)
• Gil Lebois, pour les photographies, dont le siège social est situé à Lyon 9
Le site www.option-moto.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société Arobases.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
Options Rhône-Alpes se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données personnelles du site www.option-moto.com ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL): Avis N°1352201 du 17 mars 2009.
Les données personnelles collectées sur le site www.option-moto.com sont exclusivement à usage interne d’Options Rhône-Alpes.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, Options Rhône-Alpes ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par le biais de notre formulaire de contact contact@option-moto.com
Les marques et les logos d’Option Moto et de la société Options Rhône-Alpes figurant sur le site sont des marques déposées (A l’INPI Lyon le 17 décembre 2008, sous les N°08 3 618 301 classes 35 et 39 et 08 3 618 303 classe 39). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’Options Rhône-Alpes, en est strictement interdite.
La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.option-moto.com, sont la propriété d’Options Rhône-Alpes ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.option-moto.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre,Options Rhône-Alpes interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
Options Rhône-Alpes se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable d’Options Rhône-Alpes, en écrivant à l’adresse indiquée dans le § « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre.
Les liens mis en place sur le site www.option-moto.com en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.
Toutefois,Options Rhône-Alpes n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Options Rhône-Alpes ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.option-moto.com sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’Options Rhône-Alpes. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du site www.option-moto.com .